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Marques déposées par la société Monsieur POMMIER Michel
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CHATEAU HAUT CAILLOU
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CHATEAU HAUT CAILLOU
Monsieur POMMIER Michel

Numéro de dépôt :
99776499
Date de dépôt :
16/02/1999
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
16/02/2009

Présentation de la marque CHATEAU HAUT CAILLOU

Déposée le 16 février 1999 par la société Monsieur POMMIER Michel auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « CHATEAU HAUT CAILLOU » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-14 du 2 avril 1999.

Le déposant est la société Monsieur POMMIER Michel domicilié(e) 33790 SOUSSAC - France et immatriculée sous le numéro RCS 782 014 393 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur POMMIER Michel - France.

La marque CHATEAU HAUT CAILLOU a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99776499.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHATEAU HAUT CAILLOU est expirée depuis le 16 février 2009.

Monsieur POMMIER Michel a également déposé les autres marques suivantes : CHATEAU LA GARÈNE , CHATEAU VIEUX CAILLAUX , CHATEAU HAUT JEANGUILLON


Monsieur POMMIER Michel - 33790 SOUSSAC - France - SIREN 782014393


Monsieur POMMIER Michel - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-31

Publication - Publication le 2 avr. 1999 au BOPI 1999-14

Vin d'appelation d'origine contrôlée provenant de l'exploitation exactement dénomée Château Haut Caillou.